Janvier 2019
D_2019_1_1 Approbation du compte rendu de la séance du 14 décembre 2018
D_2019_1_2 Autorisation engagement dépenses en section investissement avant le vote du budget 2019
D_2019_1_5 Personnel communal – Création de postes ( emplois d’été et accroissement temporaire
D_2019_1_6 Accueil d’un stagiaire au sein du Service Technique
D_2019_1_7 Avance sur subvention 2019 – Caisse des Ecoles
D_2019_1_8_1 Subvention 2019 – Association Carnaval de Mouthiers
D_2019_1_9 Avance sur subvention 2019 – Association Tennis Club de Mouthiers
D_2019_1_10 Procédures particulières d’appréhension des biens présumés sans maître
D_2019_1_11 Nouveaux statuts de l’Agglomération de GrandAngoulême
D_2019_1_11 ANNEXE Projets nouveaux statuts de l’Agglomération de GrandAngoulême
D_2019_1_12_1 Imputation budgétaire financement travaux alimentation électrique Les Six Dimées
Février 2019
D_2019_2_1 Approbation du CR de la séance du 16 janvier 2019
D_2019_2_3 Dossier d’inscription pour le Multi-Accueil Familial Les P’tits Loups
D_2019_2_4 Participation de la commune aux entrées cinéma 2018 – MJC
Mars 2019
D_2019_3_1 Approbation du CR de la séance du 8 février 2019
D_2019_3_2 Plan de financement du projet d’aménagement de la gare
D_2019_3_3 Programme de voirie – sollicitation du FDAC 2019
D_2019_3_4 Demande de financement 2ème édition Mouthiers fête la biodiversité
D_2019_3_5 Subvention anticipée 2019 – Les Rapid’s de la Boëme
D_2019_3_6 Campagne de stérilisation chats errants 2019 – Fondation 30 millions d’amis
D_2019_3_7 Admission en non-valeurs – Budget Principal 2019
D_2019_3_8 Renouvellement agrément dispositif service civique
D_2019_3_9 Schéma de Mutualisation des Services – GrandAngoulême
D_2019_3_10 Multi-Accueil Familial – Demande de subvention au titre du DSIL 2019
Avril 2019
D_2019_4_1 Approbation du compte-rendu de la séance du 8 mars
2019 D_2019_4_2 Approbation du compte de gestion 2018 – Commune
D_2019_4_3 Compte administratif 2018 – Commune
D_2019_4_4 Affectation de résultats d’exploitation 2018 – Commune
D_2019_4_5 Approbation du compte de gestion 2018 – Régie de transport
D_2019_4_6 Compte administratif 2018 – Régie de transport
D_2019_4_7 Affectation de résultats d’exploitation 2018 – Régie de transport
D_2019_4_8 Approbation du compte de gestion 2018 – Photovoltaïque
D_2019_4_9 Compte administratif 2018 – Photovoltaïque
D_2019_4_10 Affectation de résultats d’exploitation 2018 – Photovoltaïque
D_2019_4_11 Budget Primitif 2019 – Commune
D_2019_4_12 Vote des taux des taxes locales 2019 – Commune
D_2019_4_13 Budget Primitif 2019 – Régie de transport
D_2019_4_14 Budget Primitif 2019 – Photovoltaïque
D_2019_4_15 Budget Primitif 2019 – Logements locatifs
D_2019_4_16 Participation de la commune à des organismes publics 2019
D_2019_4_17 Subventions communales aux associations 2019
Mai 2019
D_2019_5_1 Approbation du Compte-rendu de la séance du 5 avril 2019
D_2019_5_2 Débat sur les orientations générales du RLPi de GrandAngoulême
D_2019_5_3 Création de poste suite à avancement de grade
D_2019_5_4 Révision de l’agrément du multi-accueil familial 2019
D_2019_5_6 Convention d’objectifs pluriannuelle 2019-2022 – Effervescentre
D_2019_5_7 Travaux d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques – SDEG16
D_2019_5_8 Indemnités 2019 pour le gardiennage de l’église communale
D_2019_5_9 Modification des statuts du Syndicat Mixte de la Fourrière Animale de la Charente
D_2019_5_10 Demandes de subvention 2019
D_2019_5_12 Décision Modificative n°1 – Budget Principal 2019
Juillet 2019
D_2019_6_1 Approbation CR séance CM 10 mai 2019
D_2019_6_2 ANNEXE Classement site La Font des Quatre Francs en ENS
D_2019_6_2 Classement site La Font des Quatre Francs en ENS
D_2019_6_3 Contrat de fourniture de chaleur immeuble 55 rue de la Boëme – SA DALKIA
D_2019_6_4 Convention de fonds de concours travaux toiture EHPAD de la Boëme – CCAS
D_2019_6_7 Convention de mutualisation du broyeur de végétaux
D_2019_6_8 Convention relative à l’entretien et la réparation des appareils de lutte contre incendie
D_2019_6_9 Convention de mise à disposition du service technique ZE Les Rentes – GrandAngoulême
D_2019_6_10 Convention de partenariat dispositif « Les Soirs bleus » 2019 – GrandAngoulême
D_2019_6_11 Répartition des charges de fonctionnement écoles publiques 2018.2019 – Ville d’Angoulême
D_2019_6_12 Redevance d’occupation du domaine public 2019 – GrDF
D_2019_6_13 Décision Modificative n° 1 – Budget Annexe « Logements communaux »
D_2019_7_1 Approbation du compte-rendu de la séance du 14 juin 2019
D_2019_7_2 Adhésion à l’ATD16 – Nouveau barème
D_2019_7_3 Tarifs transport scolaire 2019-2020
D_2019_7_4 Demande de financements festival Mouthiers fête la biodiversité 2019
D_2019_7_5 Modification des modalités pour le Compte Epargne Temps