Janvier 2020
D_2020_1_1 Habitat avis sur le projet PLH 2020-2025
D_2020_1_4 AVANCE SUBVENTION CAISSE DES ECOLES
D_2020_1_5 renouvellement bail presbytère
Février 2020
D_2020_2_1 Validation APD Multi accueil familial Les Petits Loups
D_2020_2_2 Actualisation du régime indemnitaire1
D_2020_2_3 SDEG 16 travaux d’éclairage public au lieu dit Le Gagnier
D_2020_2_4 adhésion groupement de commandes SDEG 16 pour l’achat d’électricité
D_2020_2_5 convention avec la société IdéoConcept
D_2020_2_6 convention entretien la chaire à Calvin avec le Département
D_2020_2_7 adhésion au service intérim du CDG 16
D_2020_2_8 assurance groupe risque statutaire CDG16
D_2020_2_9 Adhésion à l’espace numérique Sud Charente
D_2020_2_10 Restitution des bâtiments scolaires de Grand-Angoulême
D_2020_2_12 SDEG 16 Extension du réseau électrique lieu dit la minoterie parcelle C2174
D_2020_2_12 SDEG 16 Extension du réseau électrique lieu dit la minoterie parcelle C2174 (2)
Mars 2020
D_2020_3_19 AVANCE SUBVENTION 2020
Avril 2020
D_2020_4_1 Cession bâtiment rue Boëme
D_2020_4_2 Restaurant de la Boëme annulation des loyers
D_2020_4_3 Cotisations et adhésions aux organismes publics
D_2020_4_5 SDEG16 extension réseau éclairage public
D_2020_4_7A Plan financement global crèche
D_2020_4_8 Avis sur l’état de catastrophe sanitaire
D_2020_4_9 Motion relative au redémarrage de l’école suite au COVID19
Mai 2020
D_2020_5_5B ENVELOPPE INDEMNITAIRE DES ELUS
Juin 2020
D_2020_6_1 Désignation des délégués dans les organismes extérieurs
D_2020_6_2 Composition de la Commission d’Appel d’Offre – CAO
D_2020_6_3 Composition de la Commission communale des Impôts Directs – CCID
D_2020_6_4A Composition des Commissions thématiques
D_2020_6_5 Modification des délégations du Conseil au Maire
D_2020_6_6 Décision modificative Budgétaire n°2
D_2020_6_7 Vote des subventions aux associations pour l’année 2020
D_2020_6_8 Indemnité de gardiennage de l’Église pour l’année 2020
D_2020_6_9B Participation pour les entrées au Cinéma – MJC Jules BERRY
D_2020_6_10 Logements communaux Procédure expulsion
D_2020_6_11A Avenant 1 convention cadre objectifs 2019-2022 Effervescentre
D_2020_6_12 Convention pour la participation aux journées ALSH avec le CSCS Effervescentre
D_2020_6_14 Création de postes et mis à jour du tableau des emplois
D_2020_6_15 Droit à la formation des élus
D_2020_6_16 Parcelle Rue Bois Rablons – M et Mme TRAVIA
D_2020_6_17 DM 1 BUDGET LOGEMENTS
Juillet 2020
D_2020_7_2 révision emprunt CCAS
D_2020_7_3A remise gracieuse des loyers 2020 locataire boutiot
D_2020_7_5 adhésion contrat groupe d’assurance des risques statutaires proposé par le CDG 16
D_2020_7_6 Convention GA local aux rentes
D_2020_7_7 Convention ANTS avec l’Etat
D_2020_7_10 tarifs transport scolaire 2020-2021
D_2020_7_11 fixation du nombre des membres élus du CCAS
D_2020_7_12A Election des membres élus du CCAS
D_2020_7_13 mise à jour du tableau des désignations des délégués dans les organismes extérieurs
D_2020_7_14A mise à jour tableau des adhésions et cotisations 2020
Août 2020
D_2020_8_2 DM 2 Budget Logement
D_2020_8_3 Protection sociale complémentaire mandat au CDG16
D_2020_8_4 actualisation règlement crèche
D_2020_8_5 signature engagement avec INSEE dématérialisation des bulletins état-civil
D_2020_8_6 recrutement d’agents pour remplacement
Septembre 2020
D_2020_9_2A Prise en charge temps d attente bus alsh Effervescentre
D_2020_9_5 Mise à jour du RIFSEEP
D_2020_9_10 DM3 Budget Logement
Octobre 2020
Novembre 2020
Décembre 2020