Délibérations 2016

Février 2016

D_2016_1_10 Indemnité représentative logement 2015 pour instituteurs

D_ 2016_1_7 CREATION POSTES SAISONNIERS

D_2016_1_7 Personnel communal – création postes pour accroissement saisonnier

D_2016_1_ 8 CREATION POSTE ACCROISSEMENT TEMP ACTIVITE

D_2016_1_8 Personnel communal – création poste accroissement temporaire et exceptionnel

D_2016_1_1 AUTORISATION ENGAGEMENT DEPENSES

D_2016_1_1 Autorisation pour engagement dépenses investissement avant vote budget

D_2016_6_21 Remboursement de la commune à la CdC CBC – Prestation ALSH (2)

D_2016_14_10 Location temporaire de logement à la Chauvèterie – OPH de l’Angoumois

Mars 2016

D_2016_3_11 Vente véhicule électrique – Service Technique

D_2016_3_10 Prise en charge des frais – Congrès des Maires de France

D_2016_3_9 Appel à souscription – Verdun 2016, Forêt d’exception

D_2016_3_8 Convention Association Foncière – Entretien des Chemins Les Tourbières

D_2016_3_7 Modalités de mise à disposition des gobelets communaux aux associations

D_2016_3_6 Convention de financement des gobelets communaux par Calitom

D_2016_3_5 Vote des Autorisations de programme – Crédits de Paiement

D_2016_3_4 Durée d’amortissement des immobilisations – ANNEXE

D_2016_3_4 Durée d’amortissement des immobilisations

D_2016_3_3 Programme de construction d’une halle – Projet de financement – ANNEXE

D_2016_3_2 Commissions communales et comités consultatifs – Composition

D_2016_3_1 Approbation du compte rendu de la séance du 12 février 2016

D_2016_2_12 Motion Cimenterie Lafarge

D_2016_2_11 Rapport CLECT – Charente Boëme Charraud

D_2016_2_10 Cession vente de poteaux badminton

D_2016_2_9 Contrats jardins familiaux

D_2016_2_8 Conventions SDEG – Travaux d’éclairage public

D_2016_2_6 Collège de La Couronne – Subventions des communes

D_2016_2_5 Contrats assurance groupe risques statutaires pour agents

D_2016_2_4 Remplacement conseillère démissionnaire dans commissions et organismes

D_2016_2_2 Installation d’un nouveau conseiller municipal

D_2016_2_1 Approbation Compte-rendu séance 8 janvier 2016

D_2016_1_9 Création et mise en place régie de recettes -location salles Gilles Ploquin et matériels

D_2016_1_6 Personnel communal – Création poste assistante technique et administrative

D_2016_1_5 Avance sur subvention Association Carnaval

D_2016_1_4 Avance sur subvention Caisse des écoles

D_2016_1_3 Modification des statuts syndicat de la fourrière

D_2016_1_2 Participation financière cinéma rural MJC

D_2016_2_3 Programme d’opérations aménagement du bourg Informations membres CM 2014-2020

D_2016_1_9 Création et mise en place régie recette – Location salle Gilles Ploquin et matériels

D_2016_1_11 Tarification ouvrages médiathèque

Avril 2016

D_2016_5_1 Approbation du compte rendu du conseil municipal du 30 mars 2016

D_2016_5_2 Modification des statuts de la Communauté de Communes Charente Boëme Charraud

D_2016_5_3 Avenant convention de mise à disposition du personnel Médiathèque-CBC

D_2016_5_4 Attribution des subventions communales 2016

D_2016_5_5 Participation de la commune à des organismes publics

D_2016_5_6 Cafe de la Boëme Contrat de Location Gérance

D_2016_5_6 Café de la Boëme – Contrat de Location Gérance

D_2016_5_7 Projet d’aménagement sécurisation RD35

D_2016_5_8 Position sur le projet des logements La Chauvèterie

D_2016_5_9 Convention SDEG – Travaux d’éclairage public (Rue de la Chauvèterie)

D_2016_5_10 Convention SDEG – Travaux d’éclairage public (Clocher de l’Eglise)

D_2016_5_11 Convention de mise à disposition des véhicules communaux

D_2016_5_12 Convention de mise à disposition de la sonorisation

D_2016_5_13 Convention analyse pratique poste de direction crèche

D_2016_5_14 Travaux à effectuer sur l’Eglise

D_2016_2_7 Fusion des écoles communales

D_2016_4_1 Approbation du compte rendu de la séance du 9 mars 2016

D_2016_4_2 Approbation du compte de gestion 2015 – Commune

D_2016_4_3 Compte administratif 2015 – Commune

D_2016_4_4 Affectation de résultats d’exploitation 2015 – Commune

D_2016_4_5 Approbation du compte de gestion 2015 – Régie de transport

D_2016_4_6 Compte administratif 2015 – Régie de transport

D_2016_4_7 Affectation de résultats d’exploitation 2015 – Régie de transport

D_2016_4_8 Approbation du compte de gestion 2015 – Service assainissement collectif

D_2016_4_9 Compte administratif 2015 – Service assainissement collectif

D_2016_4_10 Affectattion de résultats d’exploitation 2015 – Service assainissement collectif

D_2016_4_11 Approbation du compte de gestion 2015 – Photovoltaïque

D_2016_4_12 Compte administratif 2015 – Photovoltaïque

D_2016_4_13 Affectation de résultats d’exploitation 2015 – Photovoltaïque

D_2016_4_14 Budget Primitif 2016 – Commune

D_2016_4_15 Vote des taux des taxes locales 2016 – Commune

D_2016_4_16 Budget Primitif 2016 – Régie de transport

D_2016_4_17 Budget Primitif 2016 -Service assainissement collectif

D_2016_4_18 Budget Primitif 2016 – Photovoltaïque

D_2016_3_3 Programme de construction d’une halle – Projet de financement

Mai 2016

D_2016_6_22 Fonds urgence des collectivités territoriales pour l’Equateur

D_2016_6_21 Remboursement de la commune à la CdC CBC – Prestation ALSH

D_2016_6_19 Proposition de vente du bâtiment des Rentes de la CdC à la commune

D_2016_6_18 Demande de soutien financier pour spectacle La Guinguette buissonnière

D_2016_6_17 Demande de subvention CdC Résonances à la Chaire à Calvin

D_2016_6_16 Demande de subvention CRCATB Cinéma Rural en Charente

D_2016_6_14 Demande de dérogation inscription scolaire – Mme POUVREAU

D_2016_6_13 Demande de dérogation inscription scolaire – Mme BRAIN

D_2016_6_12 Demande de soutien financier projet scolaire – M. AUCH

D_2016_6_11 Demande de participation financière matériel de débroussaillage – Ville de La Couronne

D_2016_6_10 Convention de mutualisation des matériels municipaux – communes voisines

D_2016_6_9 Convention de partenariat Association Musiques Métisses – Intervention médiathèque

D_2016_6_8 Acquisition des biens sans maitre – parcelle 142 Les tourbières

D_2016_6_7 Autorisation du Maire à déposer des demandes d’urbanisme

D_2016_6_6 Plan d’entretien des espaces publics – Commune de Mouthiers

D_2016_6_5 Attribution marché de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation des 4 logements -Rue de la Boeme et de l’église

D_2016_6_4 Décision modificative 1 Budget Commune

D_2016_6_3 Décision modificative 1 Budget Assainissement

D_2016_6_3 Décision modificative 1 Budget Assainissment

D_2016_6_2 Reversement excédent de fonctionnement Budget Assainissement au Budget commune

D_2016_6_1 Approbation du compte rendu du conseil municipal du 8 avril 2016

Juin 2016

D_2016_6_15 Demande de dérogation inscription scolaire M. et Mme GANTIER

D_2016_7_12 Demande de paiement du forfait communal – Ecole Enfant Jésus Angoulême

D_2016_7_11 Convention répartition charges fonctionnement ecoles publiques Mouthiers Angouleme

D_2016_7_10 Convention avec le département de la Charente – marquage au sol sur la RD12

D_2016_7_9 Lutte contre le frelon asiatique en Charente – Proposition de nouveau dispositif

D_2016_7_8 Demande de subvention exceptionnelle – Shamrock Junior Association

D_2016_7_7 Demande de subvention – Association Sauvetage animalier Les Grands Bois

D_2016_7_6 Tarifs transport scolaire 2016-2017

D_2016_7_5 Personnel municipal – Création de postes suite à des avancements de grade

D_2016_7_4 Schéma Départemental de Coopération Intercommunale

D_2016_7_2 Dossier Schéma Directeur d’Aissainissement des Eaux Pluviales

D_2016_7_2 Présentation du Schéma Directeur des Eaux Pluviales de la commune

D_2016_7_1 Approbation du compte rendu du conseil municipal du 13 mai 2016

D_2016_6_20 Campagne 2016 de capture et stérilisation des chats errants

D_2016_7_4 SDCI Annexe 3

D_2016_7_4 SDCI Annexe 2

D_2016_7_4 SDCI Annexe 1

Juillet 2016

D_2016_7_3 Propositions technique et financière des ouvrages pluviaux – Chez Bournet et Le Morinaud

D_2016_8_1 Approbation du compte rendu du conseil municipal du 10 juin 2016

D_2016_8_2 Décision modificative 2 – Budget Commune

D_2016_8_3 Convention d’honoraires Cabinet d’Avocat – Procédure d’appel Affaire THOMAS-BOUREAU

D_2016_8_4 ANNEXE Rapport délégataire 2015 AGUR

D_2016_8_4 Présentation du rapport délégataire 2015 AGUR (assainissement collectif)

D_2016_8_5 Transfert de la compétence assainissement au 1er janvier 2017

D_2016_8_6 Création de 2 postes assistantes maternelle – Multi-accueil familial

D_2016_8_6 Création de 2 postes assistantes maternelle Multi-accueil familial

D_2016_8_8 Procuration postale – personne morale

D_2016_8_9 ANNEXE Rapport activité 2015 Calitom

D_2016_8_9 Présentation du rapport d’activité 2015 Calitom

D_2016_8_10 Mise à disposition de friteuses aux associations communales

D_2016_8_11 Acquisition foncière de parcelles RD35 et rétrocession au département

D_2016_8_7 Régime indemnitaire – Agent d’accueil Médiathèque

Août 2016

Copie de AP_2016_24 CDD Benjamin DANIAUD

Copie de AP_2016_37 CDD Franck MAILLE

Copie de AP_2016_27 CDD Philippine LABROUSSE

Septembre 2016

D_2016_9_9 Modification des statuts de la CdC Charente Boëme Charraud

D_2016_9_9 ANNEXE Modification des statuts de la CdC Charente Boëme Charraud

D_2016_9_11 Délibération Cadre annuelle pour imputation en investissement des biens meubles inférieurs à 500€

D_2016_9_11 Délibération Cadre annuelle pour imputation en investissement des biens meubles inferieurs à 500€.pdf

D_2016_9_10 Acquisition local technique des Rentes

D_2016_9_8 Redevance Occupation du Domaine Public Gaz 2016

D_2016_9_7 ANNEXE Rapport annuel prix et qualité du service assainissement collectif 2015 – Charente Eaux

D_2016_9_7 Rapport annuel prix et qualité du service assainissement collectif 2015 – Charente Eaux

D_2016_9_6 Convention MSA 2016 – Prestation de Service Unique pour l’accueil du jeune enfant

D_2016_9_5 Acquisition foncière d’une parcelle – Rue du Moulin

D_2016_9_4 Acquisition foncière parcelles – Chez Bournet

D_2016_9_2 Plan entretien des espaces publics de la commune

D_2016_9_1 Approbation du compte rendu séance du Conseil Municipal du 8 juillet

D_2016_9_3 Validation du Plan d’Actions Communal Trame Verte et Bleue

Octobre 2016

D_2016_10_15 Optimisation de l’emprunt communal

D_2016_10_14 Décision modificative n°3 – Budget Commune

D_2016_10_13 Convention de mise à disposition des locaux communaux – MJC Jules Berry

D_2016_10_12 Convention de mise à disposition des locaux communaux – Effervescentre

D_2016_10_11 Relèvement des tarifs du transport scolaire – Conseil Départemental de la charente

D_2016_10_10 Indemnité de gardiennage de l’église 2016

D_2016_10_9 Attribution de la maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement du bourg

D_2016_10_8 Modification des parcelles cadastrales et rétrocession voirie – Lotissement La Croix Ronde

D_2016_10_7 ANNEXE VACCINATION Règlement intérieur du multi-accueil familial

D_2016_10_7 ANNEXE PROJET EDUCATIF Règlement intérieur du multi-accueil familial

D_2016_10_7 ANNEXE REGLEMENT Règlement intérieur du multi-accueil familial

D_2016_10_7 Règlement intérieur du multi-accueil familial

D_2016_10_6 Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

D_2016_10_5 Recrutement de deux apprentis au service technique

D_2016_10_4 Election des représentants de la commune à la communauté d’agglomération du Grand Angoulême

D_2016_10_3 Election des représentants de la commune au SyBRA

D_2016_10_2 ANNEXE Fusion du SIAH de la Boëme

D_2016_10_2 Fusion du SIAH de la Boëme

D_2016_10_1 Approbation du compte rendu de la séance du 9 septembre 2016

Novembre 2016

D_2016_12_2 Avenant à la convention de prestation de service assistance à la réalisation plan entretien des espaces publics

D_2016_12_1 Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 novembre 2016

D_2016_12_3 Décision modificative n°5 – Budget Commune

D_2016_11_8 Lancement d’une consultation pour les travaux de voirie

D_2016_11_13 Décision modificative n°1 – Budget Transport

D_2016_11_12 Décision modificative n°4 – Budget Commune

D_2016_11_11 Distributeur automatique de billets – Crédit Agricole Charente-Périgord

D_2016_11_10 Contribution de solidarité – Convention de télédéclaration et de télépaiement

D_2016_11_9 Lancement d’une enquête publique de voirie

D_2016_11_7 Proposition de dépôt d’archives communales aux archives départementales de la Charente

D_2016_11_6 Convention cadre de mise en commun de l’ancien matériel communautaire

D_2016_11_5 Convention de prestation pour l’accueil de la médiathèque

D_2016_11_4 Dispositif Préfectures nouvelle génération

D_2016_11_3 Gestion des déchets de venaison du grand gibier tué à la chasse

D_2016_11_1 Approbation du compte rendu de la séance du Conseil municipal du 14 octobre 2016

D_2016_11_2 Avis sur la demande d’autorisation d’exploiter le parc éolien de la Boëme

Décembre 2016

Registre délibérations 2016

D_2016_14_13 Désignation d’un responsable de la régie de transport

D_2016_14_12 Transfert du bus de la régie de transport vers la commune

D_2016_14_11 Cession du bac dégraisseur à la boucherie

D_2016_14_9 Approbation du rapport de la CLECT et reprise de la compétence voirie

D_2016_14_8 Clôture Budget annexe Assainissement

D_2016_14_7 Avenant contrat affermage Assainissement

D_2016_14_6 ANNEXE Secteurs retenus pour Droit de Préemption Urbain

D_2016_14_6 Exercice du Droit de préemption urbain au 1er janvier 2017

D_2016_14_5 ANNEXE Convention ADS GrandAngouleme

D_2016_14_5 Convention ADS – GrandAngoulême

D_2016_14_3 ANNEXE Liste PPA PLU etudes Mouthiers

D_2016_14_4 Révision du POS en PLU – Demande de reprise et d’achèvement de la procédure par GrandAngoulême

D_2016_14_3 Arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme

D_2016_14_2 Bilan de la concertation mise en oeuvre lors de l’élaboration du PLU

D_2016_14_1 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 9 décembre 2016

D_2016_13_7 Modification des statuts – Syndicat Mixte de la Fourrière

D_2016_13_13 Motion Mission Locale

D_2016_13_12 Décision Modificative n°6 – Budget Commune

D_2016_13_11 Projet de création d’un bâtiment multi-accueil familial

D_2016_13_10 Convention d’entretien du site préhistorique de la Chaire à Calvin – Conseil Départemental

D_2016_13_9 Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor chargé des fonctions de Receveur des Communes

D_2016_13_8 Acquisition de parcelle aux tourbières

D_2016_13_6 Règlement intérieur communal de l’achat public

D_2016_13_5 Création poste assistante maternelle (CDD 1an)

D_2016_13_4 Création poste assistante culturelle

D_2016_13_3 Convention cadre de partenariat Charente Nature – Trame Verte et Bleue

D_2016_13_2 Révision des tarifs municipaux 2017

D_2016_13_1 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 25 novembre 2016

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